Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AME DE LA TERRE
Numéro de dépôt :
3708935
Date de dépôt :
29/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque AME DE LA TERRE
Déposée le 29 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE FRANCOISE BEDEL ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AME DE LA TERRE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMPAGNE FRANCOISE BEDEL ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Inscription le 5 janvier 2011 - Rejet total n°538783 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05